Règlement d’ordre intérieur

Ce ROI vous sera présenté lors de l’AG du 8 décembre prochain. Il regroupe les règles élémentaires régissant la vie du club, ainsi que quelques principes auxquels le Conseil d’Administration accorde une importance particulière.
 
ÉCOLE ET CLUB DE PLONGÉE SOUS-MARINE « LES REQUINS – ANDENNE » ASBL

RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR

Art 1. Conformément à l’art 1 des statuts de l’ASBL « ECPSM Les Requins – Andenne », le fonctionnement de l’association est régi par le présent Règlement d’Ordre Intérieur (ROI)
 
Art 2. Seul le Conseil d’Administration (CA) est habilité à modifier le présent ROI.
Toute modification au ROI sera portée à la connaissance des membres par tout moyen approprié.
 
Art 3. Tout membre est soumis à ce ROI, ceci en complément des statuts de l’ASBL et des règles édictées par la LIFRAS, dont il est censé avoir pris connaissance. Ces documents sont disponibles au siège de l’association, où ils peuvent être consultés moyennant demande préalable.
 
Art 4. La cotisation forfaitaire payée par les membres inclut les services suivants :
Section 4.01 Les assurances et les cotisations LIFRAS ainsi que l’abonnement aux revues comprises dans ces cotisations.
Section 4.02 L’accès aux cours pratiques et théoriques dispensés par l’école de plongée.
Section 4.03 L’accès à la piscine d’Andenne aux heures d’entraînement.
Section 4.04 Le gonflage des bouteilles utilisées à titre personnel par les membres.
Section 4.05 Le prêt du matériel aux conditions reprises ci-après.
 
Art 5. Les membres n’ont accès à tout ou partie des services proposés par l’association qu’après paiement de ladite cotisation. Tout nouveau candidat-membre bénéficie toutefois de trois séances gratuites d’initiation.
 
Art 6. A l’issue des trois séances gratuites d’initiation, tout nouveau candidat-membre doit s’acquitter des sommes dues à titre de cotisation. Cette cotisation est pleine lorsque la première séance payante a lieu avant le 1er juillet de l’année en cours ; dans le cas contraire, cette cotisation est réduite et calculée comme suit :
1/12(cotisation annuelle – cotisation LIFRAS) X nombre de mois restant avant 1er janvier suivant
+ cotisation LIFRAS
 
Art 7. L’école est structurée en classes. En fonction de leur niveau de plongeur, les membres sont répartis dans ces classes par le Chef d’école. Chaque membre respecte cette répartition et l’organisation qui en découle.
 
Art 8. Le Chef d’école est un moniteur choisi par ses pairs (i.e. les autres moniteurs LIFRAS de l’association), en accord avec les règles édictées par la LIFRAS.
 
Art 9. Les décisions relatives à l’enseignement sont de la compétence exclusive du Chef d’école. Elles respectent les règles édictées par la LIFRAS.
Le Chef d’école consulte tous les moniteurs et chefs de classes chaque fois qu’il le juge nécessaire, ou lorsqu’un moniteur le demande.
 
Art 10. Toute sortie plongée en milieu naturel ou artificiel est organisée conformément aux règles édictées par la LIFRAS.
 
Art 11. Toute activité piscine est organisée conformément aux règles édictées par la LIFRAS et en respectant toutes autres dispositions légales ou administratives en la matière.
 
Art 12. Lors de toute activité, chaque membre veille à afficher un comportement responsable et tolérant – en accord avec les valeurs morales prônées par l’association – et en particulier à respecter l’environnement naturel ainsi que les infrastructures mises à sa disposition.
Chaque membre s’engage en outre à protéger et défendre le milieu aquatique.
 
Art 13. Sans mandat spécifique du CA, nul ne peut engager l’association vis-à-vis de tiers.
 
Art 14. Tout membre mandaté par le CA pour participer à une activité nettement définie peut réclamer le remboursement de tous les frais réels encourus, moyennant la présentation d’un document justificatif. Sont ainsi visés, par exemple : les frais de carburants lors d’une sécurité bateau, les frais de participation à des réunions protocolaires, etc…
 
Art 15. L’accès aux locaux « Compresseurs et Matériels » se fait exclusivement sous le contrôle du responsable gonflage, d’un moniteur, d’un chef de classe ou d’un membre du CA.
 
Art 16. Seules les personnes formées à l’utilisation des compresseurs et agréées par le CA peuvent manipuler ces derniers.
Sauf autorisation formelle et préalable d’un membre du CA ou du responsable du matériel, les compresseurs ne peuvent être utilisés que le jour de l’entraînement.
 
Art 17. Un rôle de gonflage est établi par le responsable du matériel et affiché à l’entrée du local.
 
Art 18. Tout membre étudiant ou sans emploi bénéficie du prêt du matériel lourd (kit ML), à savoir bouteille et/ou détendeur et/ou gilet, à titre gratuit.
 
Art 19. Les autres membres bénéficient du prêt du kit ML à titre gratuit durant la première année qui suit leur plongée baptême.
 
Art 20. Les débutants bénéficient en outre du prêt du petit matériel (kit PM), à savoir palmes et/ou masque et/ou tuba et/ou ceinture de lest, pendant leurs trois premières séances d’initiation gratuites; ce prêt est acté par un document établi par le responsable du matériel ou son délégué.
 
Art 21. Tout matériel perdu ou sérieusement endommagé est remboursé à valeur neuve par l’emprunteur. L’usure normale n’est néanmoins pas visée par cette disposition.
 
Art 22. A l’issue des périodes de gratuité, chaque membre peut louer tout ou partie d’un et un seul kit ML au prix de 5,00 € par semaine.
 
Art 23. Le kit ML est enlevé à l’issue de l’entraînement piscine. Il est rentré une heure avant la séance d’entraînement suivante, ou à l’heure de l’entraînement si la bouteille est regonflée.
 
Art 24. Tout membre contrevenant à ce ROI peut être sanctionné par le CA, l’exclusion de l’association demeurant toutefois de la seule compétence de l’Assemblée Générale des membres.
 
Art 25. Ce Règlement d’Ordre Intérieur entre en application le 1er janvier 2005
 
Établi le 8 décembre 2004 à Andenne,
 
Pour le Conseil d’Administration :
Le Président       Le Secrétaire


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